CM

25 septembre 2024

Guipavas 19 délibérations

19

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
959

D'enomination de Voirie Secteur Kerbleuniou -Penvern -RD712 -Kervern

961

D'enomination de Voirie Secteur Poullazen - Kervouric - Kerintin - Kerdilichan

962

D'enomination de Voirie Secteur C'oz C'astel

963

D'enomination de Voirie Secteur Kernoas

965

Cession d'Une Portion de Chemin Rural — Moulin de Kernizan

966

Cession d'Une Portion de Chemin Rural — Lieu-Dit Kervellig

Autres decisions 4 délibérations
956

SIVU des Rives de lElorn — Rapport d'Activite 2023

957

Rpqs 2023

958

Pprt Pyrotechnie Saint Nicolas - Avis du CM

973

Recours A la Centrale dAchat du Numerique et des Telecoms Denommee Canut

Environnement 3 délibérations
960

D'enomination de Voirie Secteur Kerbasquiou - le Cloastre - Beaurepos

970

Treteaux Chantants 2024

971

Modification du Tableau des Emplois

Finances & Budget 3 délibérations
968

Dispositif dAide Bafa — Augmentation de lEnveloppe Budgetaire

969

Conseil D'epartemental du Finistere — Demande de Subvention au Titre du D'ispositif des 500 000 Arbres

972

Budget Principal 2024 — Decision Modificative Numero 3

Ressources humaines 1 délibération
955

D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM - Information au Conseil

Administration 1 délibération
964

Deliberation Rectificative d'Une Erreur Materielle dans la Deliberation 2022 09 67 Portant Creation d'Une Servitude Grdf

Éducation 1 délibération
967

Initiation Scolaire A la Langue Bretonne dans les Ecoles Publiques 2024-2025

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