10 avril 2024

Guipavas 17 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Social & Santé

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Délibérations (17)

Autres decisions 5 délibérations

Pv CM 2024 02 07

Convention de S'ervitude Enedis

Restructuration de lAlize

434

Designation d'Un Referent Deontologue de lElu Local

435

Fixation de la Duree dAmt des Subv Versees au Cpte 2046

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Echange de Foncier avec Soulte entre la Commune de Guipavas et Bmh

Transfert de Parcelles C'onstituant l'Assiette du C'ollege du Vizac au Profit du Conseil D'epartemental

D'enomination de Voirie

Social & Santé 2 délibérations

Contrat de Mixite Sociale 2023 - 2025

436

Comite des Oeuvres Sociales — Subvention 2024

Finances & Budget 2 délibérations

Pel — Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle

432

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle

Ressources humaines 1 délibération

D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale du CM - Information au Conseil

Éducation 1 délibération

Participation aux Charges de Fonctionnement dEts Scolaires Specialises

Culture & Patrimoine 1 délibération

Partenariats Culturels pour lAnnee 2024

Vie associative 1 délibération

433

Association des Ludotheques Francaises - Adhesion

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