CM

26 juin 2024

Guipavas 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - REMUNERATION DES VACATIONS DES ANIMATEURS - REVALORISATION - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - Recours à la centrale dachat RESAH dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest Métropole - CCSPL - RAPPORTS D'ACTIVITES 2023 - TLPE - ADOPTION DES TARIFS 2025 - Programmation culturelle 2024-2025 adoption des tarifs - Attribution de subventions exceptionnelles - Dénomination de salles municipales - Dénomination des terrains de football du complexe sportif de Pontanné - Fonds de solidarité pour le logement en Finistère Convention dadhésion 2024-2026 - PEL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Participation aux charges de fonctionnement détablissements scolaires spécialisés - Acquisition amiable dun bien immobilier rue Amiral TROUDE - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS - GEP - Décisions du maire en vertu de la délégation générale du Conseil municipal information au conseil - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024
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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240639

Gep

20240640

Convention de S'ervitude Enedis

20240650

Ccspl — Rapports d'Activites 2023

20240651

Recours à la centrale dachat RESAH dans le cadre de la démarche de mutualisation des achats avec Brest Métropole

20240653

Remuneration des Vacations des Animateurs - Revalorisation

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20240643

Pel — Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle

20240647

Attribution de subventions exceptionnelles

20240648

Programmation culturelle 2024 — 2025 adoption des tarifs

20240649

Tlpe — Adoption des Tarifs 2025

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240644

Fonds de solidarité pour le logement en Finistère Convention dadhésion 2024-2026

20240652

Protection Sociale Complementaire

🏛️ Administration 1 délibération
20240627

Adoption du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240638

Décisions du maire en vertu de la délégation générale du Conseil municipal information au conseil

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240641

Acquisition amiable d'un bien immobilier rue Amiral TROUDE

🎓 Éducation 1 délibération
20240642

Participation aux charges de fonctionnement détablissements scolaires spécialisés

Sport 1 délibération
20240645

Dénomination des terrains de football du complexe sportif de Pontanné

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240646

Dénomination de salles municipales

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