9 février 2024
21
délibérations
11
Autres decisions
7
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Adoption Proces Verbal
D'ecisions du Maire en Vertu de la D'elegation Generale
Convention de Renouvellement de Partenariat avec Energence
Participation de la Collectivite aux Activites de Voile pour les Eleves de Cycle 3 des Ecoles Publiques
Annule et Remplace
Approbation du Compte de Gestion 2023 Lotissement du Menhir
Annule et Remplace
Approbation du Ca 2023 Lotissement du Menhir
Affectation du Resultat 2023 Lotissement du Menhir
Creation et Revisions des Autorisations de Programme
Taux D Imposition 2024
Attribution D une Subventione Xceptionnelle dans le Cadre du Pel
Proposition D Attribution de Subventions aux Associations pour l Annee 2024
Approbation du Compte de de Gestion 2023 Budget Principal
Approbation du Ca 2023 Budget Principal
Affectation du Resultat 2023 Budget Principal
Budget Primitif 2024 Budget Principal
Budget Primitif 2024 Lotissement du Menhir
Definitions des Zones D Acceleration D Energies Renouvelables
Autorisation A Signer des Partenariats Sportifs pour l Annee 2024
Bilan Annuel des Acquisitions Immobilieres en 2023
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