26 septembre 2025
8
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D'IA n°2025 — 007 12 résidence du Gué
D'IA n°2025 — 007 12 résidence du Gué
Attribution d'un bon de pierre complémentaire
D'ébat sur les orientations du PADD dans le c'adre de la révision du PLUi de la CCVIA
Raccordement de lEPHAD au réseau de chaleur - avenant au contrat de maîtrise doeuvre
Présentation du rapport de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la CCVIA
Remboursement de frais avancés
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service de lassainissement collectif
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