CM

26 septembre 2025

Guipel 8 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

D'IA n°2025 — 007 12 résidence du Gué

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D'IA n°2025 — 007 12 résidence du Gué

25

Attribution d'un bon de pierre complémentaire

25

D'ébat sur les orientations du PADD dans le c'adre de la révision du PLUi de la CCVIA

25

Raccordement de lEPHAD au réseau de chaleur - avenant au contrat de maîtrise doeuvre

Autres decisions 1 délibération
25

Présentation du rapport de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la CCVIA

Finances & Budget 1 délibération
25

Remboursement de frais avancés

Environnement 1 délibération
25

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service de lassainissement collectif

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