Conseil municipal du 2025-07-04

Guipel 4 juillet 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Intercommunalité Transfert de la compétence assainissement collectif - Intercommunalité - Gouvernance du Val d'Ille-Aubigné - répartition des sièges du conseil communautaire - Environnement - Avis sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE de l'EARL Le Domaine - Travaux - Attribution des bons de pierre 2025 - Ressources humaines - modification du tableau des effectifs - Urbanisme - DIA n°2025-005 - 7 rue des Hirondelles - Environnement - avis sur la révision du SAGE Vilaine - Voirie - Bon de commande complémentaire PATA 2025

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

Travaux — Attribution des bons de pierre 2025

25

Urbanisme — DIA n°2025-005 - 7 rue des Hirondelles

25

Voirie — Bon de commande complémentaire PATA 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Intercommunalité Transfert de la compétence assainissement collectif

25

Intercommunalité — Gouvernance du Val d'Ille-Aubigné - répartition des sièges du conseil communautaire

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Environnement — Avis sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE de l'EARL Le Domaine

25

Environnement — avis sur la révision du SAGE Vilaine

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Ressources humaines — modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2025:13258:2025-07-04
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