4 juillet 2025
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Travaux — Attribution des bons de pierre 2025
Urbanisme — DIA n°2025-005 - 7 rue des Hirondelles
Voirie — Bon de commande complémentaire PATA 2025
Intercommunalité Transfert de la compétence assainissement collectif
Intercommunalité — Gouvernance du Val dIlle-Aubigné - répartition des sièges du conseil communautaire
Environnement — Avis sur la demande denregistrement au titre des ICPE de lEARL Le Domaine
Environnement — avis sur la révision du SAGE Vilaine
Ressources humaines — modification du tableau des effectifs
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