CM

13 décembre 2024

Guipel 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Urbanisme Demande de modifications du PLUi

24

Réseau de chaleur — avenant n°1 au marché de travaux

24

Résidence Bellevue Résiliation contrat de maîtrise duvre

24

Groupement de commande voirie avenant

Finances & Budget 3 délibérations
24

Finances Avances du budget principal au budget Chaud-Bise

24

Finances — Autorisation d'engagement des dépenses en investissement

24

Finances Assainissement collectif Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

C'ulture — Bibliothèque - D'ésherbage des ouvrages

24

Affaires foncières Déclassement propriété communale

Environnement 1 délibération
24

Environnement Carrière la Garenne Projet de réactivation du lieu de stockage de déchets inertes

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