Conseil municipal du 2024-12-13

Guipel 13 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Environnement Carrière la Garenne Projet de réactivation du lieu de stockage de déchets inertes - Culture - Bibliothèque - Désherbage des ouvrages - Affaires foncières Déclassement propriété communale - Finances Avances du budget principal au budget Chaud-Bise - Urbanisme Demande de modifications du PLUi - Finances- Autorisation d'engagement des dépenses en investissement - Réseau de chaleur - avenant n°1 au marché de travaux - Résidence Bellevue Résiliation contrat de maîtrise duvre - Finances Assainissement collectif Redevance performance des systèmes dassainissement collectif - Groupement de commande voirie avenant

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Affaires foncières Déclassement propriété communale

24

Urbanisme Demande de modifications du PLUi

24

Groupement de commande voirie avenant

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Finances Avances du budget principal au budget Chaud-Bise

24

Finances — Autorisation d'engagement des dépenses en investissement

24

Finances Assainissement collectif Redevance performance des systèmes dassainissement collectif

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Environnement Carrière la Garenne Projet de réactivation du lieu de stockage de déchets inertes

24

Réseau de chaleur — avenant n°1 au marché de travaux

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Culture — Bibliothèque - Désherbage des ouvrages

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Résidence Bellevue Résiliation contrat de maîtrise duvre

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