13 décembre 2024
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Affaires foncières Déclassement propriété communale
Urbanisme Demande de modifications du PLUi
Groupement de commande voirie avenant
Finances Avances du budget principal au budget Chaud-Bise
Finances — Autorisation d'engagement des dépenses en investissement
Finances Assainissement collectif Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif
Environnement Carrière la Garenne Projet de réactivation du lieu de stockage de déchets inertes
Réseau de chaleur — avenant n°1 au marché de travaux
C'ulture — Bibliothèque - D'ésherbage des ouvrages
Résidence Bellevue Résiliation contrat de maîtrise duvre
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