Conseil municipal du 2024-09-06

Guipel 6 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Tarif du goûter garderie 2024 - Champ des Alouette - approbation du plan de financement modifié - Projets d'autoconsommation collectives - Remboursement de frais avancés - Groupement de commande Voirie - autorisation de signatures des documents de marché - Modification du tableau des effectifs - DIA n°2024-010 14 Résidence du Gué - Règlement du réseau de lecture publique du Val d'Ille-Aubigné - DIA n°2024-009 12 rue des Vosges - Indemnités de gardiennage de l'église - DIA n°2024-010 6 rue du Clos Cottrel - Aide de l'Etat "Cantine à 1" - avenant EGALIM - DIA n°2024-008 2 le Vieux Presbytère

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

Projets d'autoconsommation collectives

24

Remboursement de frais avancés

24

DIA n°2024 — 010 14 Résidence du Gué

24

DIA n°2024 — 009 12 rue des Vosges

24

Indemnités de gardiennage de l'église

24

DIA n°2024 — 010 6 rue du Clos Cottrel

24

DIA n°2024 — 008 2 le Vieux Presbytère

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Groupement de commande Voirie — autorisation de signatures des documents de marché

24

Modification du tableau des effectifs

24

Règlement du réseau de lecture publique du Val d'Ille-Aubigné

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Tarif du goûter garderie 2024

24

Champ des Alouette — approbation du plan de financement modifié

🎓 Éducation 1 délibération
24

Aide de l'Etat "Cantine à 1" — avenant EGALIM

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