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CM

6 septembre 2024

Guipel 13 délibérations

13

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 7 délibérations
24

Projets dautoconsommation collectives

24

Remboursement de frais avancés

24

D'IA n°2024 — 010 14 Résidence du Gué

24

D'IA n°2024 — 009 12 rue des Vosges

24

Indemnités de gardiennage de l'église

24

D'IA n°2024 — 010 6 rue du Clos C'ottrel

24

D'IA n°2024 — 008 2 le Vieux Presbytère

Environnement 3 délibérations
24

Groupement de commande Voirie — autorisation de signatures des documents de marché

24

Modification du tableau des effectifs

24

Règlement du réseau de lecture publique du Val dIlle-Aubigné

Finances & Budget 2 délibérations
24

Tarif du goûter garderie 2024

24

Champ des Alouette — approbation du plan de financement modifié

Éducation 1 délibération
24

Aide de l'Etat "Cantine à 1" — avenant EGALIM

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