Conseil municipal du 2025-06-30

Guipry-Messac 30 juin 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Approbation de la convention de servitude de passage pour GRDF sur la parcelle ZD 45 V1 - Avis sur le SAGE Vilaine - approbation versement d'une subvention au collège Anne-Marie Boudaliez - Budget participatif 2023-2024 - approbation des conventions de réalisation des fresques sur le bâtiment cadastré AC 341 - 080_06_2025_Approbation de la convention de servitude de passage pour GRDF sur la parcelle ZD 45 - Approbation du Plan Communal de Sauvergarde - Volontaire territorial en Administration - tableau des effectifs au 1er septembre 2025 - 085_06_2025_Approbation d'une opération de régularisation comptable suite à des cessions de terrains domaine d'Abas - Acquisition des parcelles cadastrées section 129 AD 65 et 66 - 087_06_2025_Acquisition de la parcelle cadastrée section AD 437 sise entre les rues du tertre et des epinettes - 088_06_2025_ Acquisition de la parcelle cadastrée section AC 13 sise rue de la resistance - 089_06_2025_ Approbation de la convention d'accompagnement à la densification douce - 090_06_2025_Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - Approbation de l'acquisition par la commune de la parcelle AC 505 et 506 - Avis sur le SAGE Vilaine - Autorisation donnée au maire de signer le marché de modernisation de la voirie 2025 - Approbation de l'accord local sur le nombre de représentants par commune siégeant au conseil communautaire - Approbation du contrat de canal

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 6 délibérations
81

Approbation du Plan Communal de Sauvergarde

82

Approbation de l'accord local sur le nombre de représentants par commune siégeant au conseil communautaire

89

089_06_2025_ Approbation de la convention d'accompagnement à la densification douce

92

Avis sur le SAGE Vilaine

92

Avis sur le SAGE Vilaine

93

Approbation du contrat de canal

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
79

Autorisation donnée au maire de signer le marché de modernisation de la voirie 2025

86

Acquisition des parcelles cadastrées section 129 AD 65 et 66

87

087_06_2025_Acquisition de la parcelle cadastrée section AD 437 sise entre les rues du tertre et des epinettes

88

088_06_2025_ Acquisition de la parcelle cadastrée section AC 13 sise rue de la resistance

91

Approbation de l'acquisition par la commune de la parcelle AC 505 et 506

💶 Finances & Budget 3 délibérations
77

approbation versement d'une subvention au collège Anne-Marie Boudaliez

78

Budget participatif 2023 — 2024 - approbation des conventions de réalisation des fresques sur le bâtiment cadastré AC 341

85

085_06_2025_Approbation d'une opération de régularisation comptable suite à des cessions de terrains domaine d'Abas

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
80

Approbation de la convention de servitude de passage pour GRDF sur la parcelle ZD 45 V1

80

080_06_2025_Approbation de la convention de servitude de passage pour GRDF sur la parcelle ZD 45

90

090_06_2025_Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237

👥 Ressources humaines 2 délibérations
83

Volontaire territorial en Administration

84

tableau des effectifs au 1er septembre 2025

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