CM

22 septembre 2025

Guipry-Messac 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 105_09_2025_ Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour - Approbation convention de mise à disposition du matériel d'entretien des espaces verts à VHBC - Approbation du RPQS 2024 - Approbation de la convention avec le syndicat mixte des Vallons de Vilaine pour l'étude pré-opérationnelle de la tranche - Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour - Approbation versement aide plan façade 6 avenue de Pélouine - Lancement procédure révision allégée N4 du PLU - Création d'un nouveau STECAL - Lancement procédure révision allégée N3 du PLU - délimitation zone U sur le Chalet - Lancement procédure révision allégée N2 du PLU - Modification du périmètre de la zone U impactant la zone A ou N - Lancement procédure révision allégée N1 du PLU - modification des marges de recul des contructions routes départementale - Acquisition parcelles chemin des écoliers et rue de Vannes - Approbation dossier copropriété Bonabry - Cession parcelle issue DP 38-40 avenue du port - Approbation convention prévention déchets abandonnes - Approbation du tableau des effectifs au 1er septembre 2025 - Approbation de l'avenant n°1 au réglement intérieur des services municipaux de la ville de Guipry-Messac approuvé le 15 - Modification modalités contrat de travail responsable service social service social CCAS - mandat spécial pour déplacement pour le projet de plantation de 100 chênes - Approbation convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande electorale - Approbation convention participation fonctionnement multi accueil Nougatine
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Guipry-Messac ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Guipry-Messac pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Guipry-Messac — 9 €/mois

Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
94

Budget principal 2025 — décision modificative n°2

95

095_09_2025_Demande de subvention auprès de VHBC au titre du fond de lissage « suppression de la part fréquentation » 2025

96

Approbation convention participation fonctionnement multi accueil Nougatine

104

Approbation versement aide plan façade 6 avenue de Pélouine

107

Approbation du RPQS 2024

108

Approbation convention de mise à disposition du matériel dentretien des espaces verts à VHBC

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
99

Acquisition parcelles chemin des écoliers et rue de Vannes

100

Lancement procédure révision allégée N1 du PLU - modification des marges de recul des contructions routes départementales

101

Lancement procédure révision allégée N2 du PLU - Modification du périmètre de la zone U impactant la zone A ou N

102

Lancement procédure révision allégée N3 du PLU - délimitation zone U sur le Chalet

103

Lancement procédure révision allégée N4 du PLU - Création d'un nouveau STECAL

106

Approbation de la convention avec le syndicat mixte des Vallons de Vilaine pour létude pré-opérationnelle de la tranche 4 de lavenue du port

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
97

Cession parcelle issue DP 38 — 40 avenue du port

98

Approbation dossier copropriété Bonabry

105

105_09_2025_ Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour

105

Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour

👥 Ressources humaines 3 délibérations
111

Modification modalités contrat de travail responsable service social service social CCAS

112

Approbation de lavenant n°1 au réglement intérieur des services municipaux de la ville de Guipry-Messac approuvé le 15 avril 2025

113

Approbation du tabl'eau des effectifs au 1er septembre 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
109

Approbation convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande electorale

110

Mandat spécial pour déplacement pour le projet de plantation de 100 chênes

❤️ Social & Santé 1 délibération
114

Approbation convention prévention déchets abandonnes

📬 Suivre Guipry-Messac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.