22 septembre 2025
22
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Guipry-Messac — 9 €/moisDélibérations (22)
Budget principal 2025 — décision modificative n°2
095_09_2025_Demande de subvention auprès de VHBC au titre du fond de lissage « suppression de la part fréquentation » 2025
Approbation convention participation fonctionnement multi accueil Nougatine
Approbation versement aide plan façade 6 avenue de Pélouine
Approbation du RPQS 2024
Approbation convention de mise à disposition du matériel dentretien des espaces verts à VHBC
Acquisition parcelles chemin des écoliers et rue de Vannes
Lancement procédure révision allégée N1 du PLU - modification des marges de recul des contructions routes départementales
Lancement procédure révision allégée N2 du PLU - Modification du périmètre de la zone U impactant la zone A ou N
Lancement procédure révision allégée N3 du PLU - délimitation zone U sur le Chalet
Lancement procédure révision allégée N4 du PLU - Création d'un nouveau STECAL
Approbation de la convention avec le syndicat mixte des Vallons de Vilaine pour létude pré-opérationnelle de la tranche 4 de lavenue du port
Cession parcelle issue DP 38 — 40 avenue du port
Approbation dossier copropriété Bonabry
105_09_2025_ Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour
Approbation de la cession des lots de copropriété cadastrés AC 237 - mise à jour
Modification modalités contrat de travail responsable service social service social CCAS
Approbation de lavenant n°1 au réglement intérieur des services municipaux de la ville de Guipry-Messac approuvé le 15 avril 2025
Approbation du tabl'eau des effectifs au 1er septembre 2025
Approbation convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande electorale
Mandat spécial pour déplacement pour le projet de plantation de 100 chênes
Approbation convention prévention déchets abandonnes
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