Conseil municipal du 2024-09-23

Guipry-Messac 23 septembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Approbation des plans EU et EP en vue de leur annexion au PLU - abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873 - Délocalisation lieu de célébration cérémonies civiles - Approbation de la convention d'expérimentation nautic lib - Définition des noms des voiries du domaine d'Abas - Approbation du principe de cession de terrain à la boulangerie de Bonabry - Approbation principe cession lot 2 domaine d'Abas - Approbation convention de financement opération création logements sociaux Espacil Habitat - Approbation avenant 1 convention ORT - Approbation avenant 2 convention EPFB opération Cosmos - Abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873 - Approbation financement dossier OPAH village Brain - Approbation du tableau des effectifs - Recrutement vacataire inventaire petit patrimoine bâti - Delocalisation temporaire lieu de réunion du conseil municipal - Démolition résidence Les charmilles par Neotoa - Demande de subvention à VHBC fonds de lissage parte fréquentation 2024

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 4 délibérations
90

Delocalisation temporaire lieu de réunion du conseil municipal

96

Approbation avenant 2 convention EPFB opération Cosmos

97

Approbation avenant 1 convention ORT

104

Approbation de la convention d'expérimentation nautic lib

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
95

abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873

95

Abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873

101

Approbation principe cession lot 2 domaine d'Abas

102

Approbation du principe de cession de terrain à la boulangerie de Bonabry

💶 Finances & Budget 3 délibérations
88

Demande de subvention à VHBC fonds de lissage parte fréquentation 2024

94

Approbation financement dossier OPAH village Brain

100

Approbation convention de financement opération création logements sociaux Espacil Habitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
98

Démolition résidence Les charmilles par Neotoa

99

Approbation des plans EU et EP en vue de leur annexion au PLU

103

Définition des noms des voiries du domaine d'Abas

👥 Ressources humaines 2 délibérations
92

Recrutement vacataire inventaire petit patrimoine bâti

93

Approbation du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
89

Délocalisation lieu de célébration cérémonies civiles

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