23 septembre 2024
17
délibérations
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Delocalisation temporaire lieu de réunion du conseil municipal
Approbation avenant 2 convention EPFB opération Cosmos
Approbation avenant 1 convention ORT
Approbation de la convention dexpérimentation nautic lib
Abrogation du plan dalignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Abrogation du plan dalignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Approbation principe cession lot 2 domaine dAbas
Approbation du principe de cession de terrain à la boulangerie de Bonabry
Demande de subvention à VHBC fonds de l'issage parte fréquentation 2024
Approbation financement dossier OPAH village Brain
Approbation convention de financement opération création logements sociaux Espacil Habitat
Démolition résidence Les charmilles par Neotoa
Approbation des plans EU et EP en vue de leur annexion au PLU
Définition des noms des voiries du domaine dAbas
Recrutement vacataire inventaire petit patrimoine bâti
Approbation du tableau des effectifs
D'élocalisation l'ieu de c'élébration c'érémonies c'iviles
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