Conseil municipal du 2024-09-23
17
délibérations
4
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Delocalisation temporaire lieu de réunion du conseil municipal
Approbation avenant 2 convention EPFB opération Cosmos
Approbation avenant 1 convention ORT
Approbation de la convention d'expérimentation nautic lib
abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Abrogation du plan d'alignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Approbation principe cession lot 2 domaine d'Abas
Approbation du principe de cession de terrain à la boulangerie de Bonabry
Demande de subvention à VHBC fonds de lissage parte fréquentation 2024
Approbation financement dossier OPAH village Brain
Approbation convention de financement opération création logements sociaux Espacil Habitat
Démolition résidence Les charmilles par Neotoa
Approbation des plans EU et EP en vue de leur annexion au PLU
Définition des noms des voiries du domaine d'Abas
Recrutement vacataire inventaire petit patrimoine bâti
Approbation du tableau des effectifs
Délocalisation lieu de célébration cérémonies civiles
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