1 juillet 2024
20
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Acquisition parcelle AB 922 domaine dAbas
Acquisition des parcelles AB 964 et 965 domaine dAbas
Lancement marché de travaux domaine dAbas
Signature du marché de réalisation de terrains de foot 5
Signature marché terrains foot 5
Signature du marché de réalisation des terrains de foot 5
Signature des marchés de travaux pour les terrains de foot 5
Budget principal 2024 — décision modificative n°1
Budget annexe assainissement 2024 — décision modificative n°1
Budget principal 2024 — admission en non valeur
Approbation RPQS 2023
Tarifs redevance assainissement et PFAC à compter du 01 01 2025
Demande de subvention à région pour le c'inéma
Modification adressage
Approbation du transfert de la compétence assainissement
Avenant 1 convention Ludibulles occupation pôle enfance
Avenants n°2 convention pole enfance RPE, PMI et Nougatine
Approbation du règlement interieur des service d'accueil périscolaire
Approbation du règlement intérieur service restauration scolaire
Approbation tableau des effectifs
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