1 juillet 2024

Guipry-Messac 20 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Signature du marché de réalisation de terrains de foot 5 - Signature marché terrains foot 5 - Modification adressage - Signature du marché de réalisation des terrains de foot 5 - Budget principal 2024 - décision modificative n°1 - Acquisition parcelle AB 922 domaine d'Abas - Approbation du règlement interieur des service d'accueil périscolaire - Approbation du règlement intérieur service restauration scolaire - Avenant 1 convention Ludi'bulles occupation pôle enfance - Budget principal 2024 - admission en non valeur - Approbation RPQS 2023 - Tarifs redevance assainissement et PFAC à compter du 01 01 2025 - Demande de subvention à région pour le cinéma - Approbation tableau des effectifs - Acquisition des parcelles AB 964 et 965 domaine d'Abas - Lancement marché de travaux domaine d'Abas - Approbation du transfert de la compétence assainissement - Signature des marchés de travaux pour les terrains de foot 5 - Avenants n°2 convention pole enfance RPE, PMI et Nougatine - Budget annexe assainissement 2024 - décision modificative n°1

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Acquisition parcelle AB 922 domaine dAbas

Acquisition des parcelles AB 964 et 965 domaine dAbas

Lancement marché de travaux domaine dAbas

Signature du marché de réalisation de terrains de foot 5

Signature marché terrains foot 5

Signature du marché de réalisation des terrains de foot 5

Signature des marchés de travaux pour les terrains de foot 5

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Budget principal 2024 — décision modificative n°1

Budget annexe assainissement 2024 — décision modificative n°1

Budget principal 2024 — admission en non valeur

Approbation RPQS 2023

Tarifs redevance assainissement et PFAC à compter du 01 01 2025

D'emande de subvention à région pour le c'inéma

📄 Autres decisions 2 délibérations

Modification adressage

Approbation du transfert de la compétence assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Avenant 1 convention Ludibulles occupation pôle enfance

Avenants n°2 convention pole enfance RPE, PMI et Nougatine

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation du règlement interieur des service d'accueil périscolaire

🎓 Éducation 1 délibération

Approbation du règlement intérieur service restauration scolaire

👥 Ressources humaines 1 délibération

Approbation tabl'eau des effectifs

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