23 septembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
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Délibérations (17)
D'élocalisation l'ieu de c'élébration c'érémonies c'iviles
Delocalisation temporaire lieu de réunion du conseil municipal
Abrogation du plan dalignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Abrogation du plan dalignement de la traversée du port de Guipry de 1873
Approbation avenant 2 convention EPFB opération Cosmos
Approbation avenant 1 convention ORT
Démolition résidence Les charmilles par Neotoa
Approbation des plans EU et EP en vue de leur annexion au PLU
Approbation de la convention dexpérimentation nautic lib
Recrutement vacataire inventaire petit patrimoine bâti
Approbation convention de financement opération création logements sociaux Espacil Habitat
Approbation principe cession lot 2 domaine dAbas
Approbation du principe de cession de terrain à la boulangerie de Bonabry
Définition des noms des voiries du domaine dAbas
Demande de subvention à VHBC fonds de l'issage parte fréquentation 2024
Approbation financement dossier OPAH village Brain
Approbation du tableau des effectifs
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