Conseil municipal du 2025-12-11

Guissény 11 décembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Budget principal - Décision modificative n° 2 - CLCL - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Convention financière avec Tourisme Côte des Légendes - compteurs de fréquentation - Subvention exceptionnelle OGEC Sainte Jeanne d'Arc - projet numérique - Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif de 2026 - Validation du tableau des emplois permanents et non permanents - Tarifs 2026 - Demande de subvention "bien vivre en Bretagne" pour le projet de Skol an Aod - Sollicitation fonds de concours CLCL pour la création d'un espace multisports - Sollicitation DETR pour la création d'un espace multisports - PLUi-H modification 1 - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AUH - Information sur les délégations du conseil municipal au maire - Loi climat et résilience - Erosion, cartographie à 30 et 100 ans - Lotissement Noguel 2 - désignation de nouveaux terrains à prix aidés

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2507006

Sollicitation DETR pour la création d'un espace multisports

2507007

Sollicitation fonds de concours CLCL pour la création d'un espace multisports

2507008

Demande de subvention "bien vivre en Bretagne" pour le projet de Skol an Aod

2507009

Tarifs 2026

2507010

Budget principal — Décision modificative n° 2

2507012

Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif de 2026

2507013

Subvention exceptionnelle OGEC Sainte Jeanne d'Arc - projet numérique

2507014

Convention financière avec Tourisme Côte des Légendes - compteurs de fréquentation

2507015

CLCL — Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2507001

Information sur les délégations du conseil municipal au maire

2507011

Validation du tableau des emplois permanents et non permanents

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2507002

PLUi — H modification 1 - Justification de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AUH

2507003

Lotissement Noguel 2 — désignation de nouveaux terrains à prix aidés

🌱 Environnement 1 délibération
2507000

Loi climat et résilience — Erosion, cartographie à 30 et 100 ans

WEB megalis:2025:10310:2025-12-11
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