19 février 2026
16
délibérations
6
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Cession parcelle AS1151
Convention de stationnement d'un car au service technique
Cession du d'omaine public communal — retrait de délibérations
Lotisssement du Noguel _ lot 17
Cession parcelle AS1151
Cession parcelle AS1151
CFU 2025 du lotissement Noguel
CFU 2025 de la commune
Conventions SDEF
Subvention exceptionnellee versée à l'association SUMAK
Information sur les délégations du conseil municipal au maire
Avenant 1 Pacte Social_Prolongation convention territoriale globale
Dénomination d'une nouvelle impasse
CAF — Convention Bonus Trajectoire
Natura 2000 — Travaux de gestion
Motion du SDEF — maintien de l'organisation des services publics de réseaux à léchelon terriorial
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