Conseil municipal du 2026-03-20
16
délibérations
9
Autres decisions
4
Administration
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
CM 20.03.2026 : Désignation des représentants de la commune au sein des syndicats
CM 20.03.2026 : Désignation des conseillers municipaux délégués
CM 20.03.2026 : Lecture de la charte de lélu local
CM 20.03.2026 : Désignation dun référent déontologue pour les élus
CM 20.03.2026 : Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs
CM 20.03.2026 : Désignation des représentants de la commune au sein des syndicats
CM 20.03.2026 : Création de la commission MAPA
CM 20.03.2026 : Désignation des représentants de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
CM 20.03.2026 : PV ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
CM 20.03.2026 : Election des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO), jury de concours et de la commission douverture des plis pour les délégations de service public.
CM 20.03.2026 : Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
CM 20.03.2026 : PV ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
CM 20.03.2026 : Fixation du nombre de membres du conseil dadministration du CCAS
CM 20.03.2026 : Election des représentants du conseil municipal au conseil dadministration du CCAS
CM 20.03.2026 : Désignation et constitution des commissions municipales
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