19 février 2026
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CM 19.02.26 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation
CM 19.02.26 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) Obligation du permis de démolir
CM 19.02.26 : Schéma de Cohérence Territoriale valant Plan Climat Air Energie Territorial (SCoT-AEC) - Avis de la commune
CM 19.02.26 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
CM 19.02.26 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Soumission à la déclaration préalable pour lédification des clôtures
CM 19.02.26 : Appel à Projets CHÊNE Saison 6 Programme ACTEE+ - Candidature de la commune de Grand-Champ
CM 19.02.26 : ALSH — Mise à jour du règlement intérieur
CM 19.02.26 : Gestion du camping municipal - aire de camping-car - Approbation de la Convention dOccupation Temporaire (COT) pour la gestion et lexploitation du site
CM 19.02.26 : Le Moustoir des Fleurs, fonciers agricoles - Cession à la SAFER Bretagne
CM 19.02.26 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 11 février 2026
CM 19.02.26 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2026-027 à n°2026-044
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