Conseil municipal du 2025-10-28

Ham 28 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CM 28.10.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-119 à n°2025-136 - CM 28.10.25 : RESSOURCES HUMAINES : Usage de lIntelligence Artificielle - Convention de coopération pour la conception e - CM 28.10.25 : ENFANCE JEUNESSE VIE SCOLAIRE : Convention Territoriale Globale : renouvellement de la convention pour l - CM 28.10.25 : Cession dun foncier communal, rue Jules FERRY : projet de création de double micro-crèche par M. et Mme GO - CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Mise à disposition de 6 places de statio - CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Désaffectation dun usage public de la pl - CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Aiguillon Construction Programme « Résidence Maëz » - Changement de pr - CM 28.10.25 : VOIRIE ESPACES PUBLICS : Espaces publics : horaires déclairage - CM 28.10.25 : FINANCES : Location du presbytère dans lattente dune vente - Modalités - CM 28.10.25 : FINANCES : Congrès des Maires de France, édition 2025 Frais de mandat - CM 28.10.25 : AFFAIRE GÉNÉRALES : Élections municipales 2026, campagne électorale - Modalités de mise à disposition de s - CM 28.10.25 : FINANCES : Chèques cadeaux de fin dannée 2025 en faveur des agents - CM 28.10.25 : CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

CM 28.10.25 : RESSOURCES HUMAINES : Usage de lIntelligence Artificielle - Convention de coopération pour la conception et le déploiement dun agent conversationnel (Chatbot RH

2025

CM 28.10.25 : ENFANCE JEUNESSE VIE SCOLAIRE : Convention Territoriale Globale : renouvellement de la convention pour la période 2026-2030

2025

CM 28.10.25 : FINANCES : Location du presbytère dans lattente dune vente - Modalités

2025

CM 28.10.25 : FINANCES : Congrès des Maires de France, édition 2025 Frais de mandat

2025

CM 28.10.25 : AFFAIRE GÉNÉRALES : Élections municipales 2026, campagne électorale - Modalités de mise à disposition de salles communales

2025

CM 28.10.25 : FINANCES : Chèques cadeaux de fin dannée 2025 en faveur des agents

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

CM 28.10.25 : Cession dun foncier communal, rue Jules FERRY : projet de création de double micro-crèche par M. et Mme GOUPIL - Abrogation de la délibération de n°2024-25JANV-03 du 25 janvier 2024

2025

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Mise à disposition de 6 places de stationnement sur le parking du restaurant scolaire à la société Aiguillon Constructio

2025

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Désaffectation dun usage public de la place du Souvenir Français

2025

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Aiguillon Construction Programme « Résidence Maëz » - Changement de programme

2025

CM 28.10.25 : VOIRIE ESPACES PUBLICS : Espaces publics : horaires déclairage

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

CM 28.10.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-119 à n°2025-136

2025

CM 28.10.25 : CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

WEB megalis:2025:31307:2025-10-28
Ouvrir →

📬 Suivre Ham

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.