28 octobre 2025

CM 28.10.25 : RESSOURCES HUMAINES : Usage de lIntelligence Artificielle - Convention de coopération pour la conception et le déploiement d'un agent conversationnel (Chatbot RH

CM 28.10.25 : ENFANCE JEUNESSE VIE SCOLAIRE : Convention Territoriale Globale : renouvellement de la convention pour la période 2026-2030

CM 28.10.25 : FINANCES : Location du presbytère dans lattente d'une vente - Modalités

CM 28.10.25 : FINANCES : Congrès des Maires de France, édition 2025 Frais de mandat

CM 28.10.25 : AFFAIRE GÉNÉRALES : Élections municipales 2026, campagne électorale - Modalités de mise à disposition de salles communales

CM 28.10.25 : FINANCES : Chèques cadeaux de fin dannée 2025 en faveur des agents

CM 28.10.25 : Cession d'un foncier communal, rue Jules FERRY : projet de création de double micro-crèche par M. et Mme GOUPIL - Abrogation de la délibération de n°2024-25JANV-03 du 25 janvier 2024

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Mise à disposition de 6 places de stationnement sur le parking du restaurant scolaire à la société Aiguillon Constructio

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Programme « Résidence Maëz » - Désaffectation d'un usage public de la place du Souvenir Français

CM 28.10.25 : AMÉNAGEMENT URBANISME FONCIER : Aiguillon Construction Programme « Résidence Maëz » - Changement de programme

CM 28.10.25 : VOIRIE ESPACES PUBLICS : Espaces publics : horaires déclairage

CM 28.10.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-119 à n°2025-136

CM 28.10.25 : CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2025