25 septembre 2025
13
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
CM 25/09/25 : Cession d'un terrain à lEHPAD « Résidence de Lanvaux » : projet de construction d'une unité Alzheimer
CM 25/09/25 : Monument aux morts de la commune : nouvelle inscription
CM 25/09/5 : Village de Tiny House : bail emphytéotique avec Morbihan Habitat, abrogation de la délibération n°2023CM11DEC34 Nouvelle délibération
CM 25/09/25 : Tarifs municipaux : tarification de la carrière équestre
CM 25/09/25 : Participation financière du Tennis Club du Loch
CM 25/09/25 : Budget principal : admission en créance éteinte de produits irrécouvrables
CM 25/09/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-100 à n°2025-118
CM 25/09/25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 29 juillet 2025
CM 25/09/25 : Tableau des effectifs de la commune, modification
CM 25/09/25 : Recours à lapprentissage au service « Enfance Jeunesse », modalités
CM 25/09/25 : Golfe du Morbihan — Vannes agglomération Rapport d'activités 2024
CM 25/09/25 : SYSEM Rapport d'activités 2024
CM 25/09/25 : Balcons de Guenfrout, lotissement « Rue des FFI » - Mise en place d'un cahier des charges urbain et architectural
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