Conseil municipal du 2025-09-25

Ham 25 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CM 25/09/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-100 à n°2025-118 - CM 25/09/25 : Tableau des effectifs de la commune, modification - CM 25/09/25 : Recours à lapprentissage au service « Enfance Jeunesse », modalités - CM 25/09/25 : Cession dun terrain à lEHPAD « Résidence de Lanvaux » : projet de construction dune unité Alzheimer - CM 25/09/25 : Balcons de Guenfrout, lotissement « Rue des FFI » - Mise en place dun cahier des charges urbain et archite - CM 25/09/25 : Tarifs municipaux : tarification de la carrière équestre - CM 25/09/25 : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération Rapport dactivités 2024 - CM 25/09/25 : Monument aux morts de la commune : nouvelle inscription - CM 25/09/25 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juillet 2025 - CM 25/09/5 : Village de Tiny House : bail emphytéotique avec Morbihan Habitat, abrogation de la délibération n°2023CM11D - CM 25/09/25 : Participation financière du Tennis Club du Loch - CM 25/09/25 : Budget principal : admission en créance éteinte de produits irrécouvrables - CM 25/09/25 : SYSEM Rapport dactivités 2024

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

CM 25/09/25 : Cession dun terrain à lEHPAD « Résidence de Lanvaux » : projet de construction dune unité Alzheimer

2025

CM 25/09/25 : Monument aux morts de la commune : nouvelle inscription

2025

CM 25/09/5 : Village de Tiny House : bail emphytéotique avec Morbihan Habitat, abrogation de la délibération n°2023CM11DEC34 Nouvelle délibération

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

CM 25/09/25 : Tarifs municipaux : tarification de la carrière équestre

2025

CM 25/09/25 : Participation financière du Tennis Club du Loch

2025

CM 25/09/25 : Budget principal : admission en créance éteinte de produits irrécouvrables

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

CM 25/09/25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-100 à n°2025-118

2025

CM 25/09/25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 29 juillet 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

CM 25/09/25 : Tableau des effectifs de la commune, modification

2025

CM 25/09/25 : Recours à lapprentissage au service « Enfance Jeunesse », modalités

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

CM 25/09/25 : Golfe du Morbihan — Vannes agglomération Rapport dactivités 2024

2025

CM 25/09/25 : SYSEM Rapport dactivités 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

CM 25/09/25 : Balcons de Guenfrout, lotissement « Rue des FFI » - Mise en place dun cahier des charges urbain et architectural

WEB megalis:2025:31307:2025-09-25
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