29 juillet 2025
15
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
CM 29.07.25 : Commune de Locqueltas : avis sur le PLU arrêté dans le cadre de la procédure de révision
CM 29.07.25 : Commune de Plescop : avis sur le PLU arrêté dans le cadre de la procédure de révision
CM 29.07.25 : Révision du PLU : demande de dérogation à la règle de lurbanisation limitée en labsence SCoT applicable
CM 29.07.25 : École Yves COPPENS — Travaux de réhabilitation énergétique, attribution des marchés
CM 29.07.29 : Assurances 2025 — 2028 - Marché, attribution des lots n°2 et n°4
CM 29.07.25 : Programme Local de lHabitat (PLH) 2026-2031 - Avis sur le projet
CM 29.07.25 : Médiathèque — Désherbage des collections et pilon, modalités
CM 29.07.25 : AFUL de Lann Guinet — Signature de lacte de redistribution
CM 29.07.25 : Service Autorisation du Droit des Sols (ADS) - Avenant financier à la convention
CM 29.07.25 : Fonds verts — Aide aux Maires bâtisseurs Rapporteur : Madame le Maire
CM 29.07.25 : Tiers — lieu - Demande de financement pour la poursuite de létude
CM 29.07.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-083 à n°2025-099
CM 29.07.25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 07 mai 2025
CM 29.07.25 : Référent lanceur dalerte — Recueil et traitement des alertes éthiques internes CDG56
CM 29.07.25 : Tableau des effectifs de la commune - Modification
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