7 mai 2025

CM 07.05.25 : OGEC École Sainte Marie — Contrat d'association 2025

CM 07.05.25 : Centre de Gestion du Morbihan - Convention, mission Agent Chargé des Fonctions dInspection (ACFI)

CM 07.05.25 : Logement locatif social — Convention de gestion en flux de réservation des logements locatifs sociaux au titre des collectivités locales

CM 07.05.25 : Tarifs municipaux 2025 Modifications et compléments

CM 07.05.25 : Subvention 2025 Festival musical PAKA 2025

CM 07.05.25 : Subvention 2025 — Course cycliste « lEssor Breton »

CM 07.05.25 : Village de Tiny House — refacturation de charges à Morbihan Habitat

CM 07.05.25 : Création du budget 13008 — Lotissement « Chemin de Coulac »

CM 07.05.25 : Taxe d'aménagement : taux et conditions dexonérations

CM 07.05.25 : Pôle Petite enfance — Réhabilitation Énergétique et Résilience Climatique de l'École Yves Coppens et de la maison de l'enfance Ty Mômes Mise à jour du plan de financement

CM 07.05.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-046 à n°2025-066

CM 07.05.25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025

CM 07.05.25 : Tableau des effectifs de la commune - Modification

CM 07.05.25 : Règlement intérieur de la commune et du CCAS - Modification

CM 07.05.25 : Rue des FFI — Modification des conditions dattribution des lots 11 et 12, cession du lot 13

CM 07.05.25 : 6 place de lEglise — Abandon d'une mitoyenneté

CM 07.05.25 : Koëdig — Acquisition de la parcelle AE n°238

CM 07.05.25 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2024

CM 07.05.25 : Chambre Régionale des Comptes Rapport dObservations Définitives, présentation et débat