Conseil municipal du 2025-05-07

19 délibérations - CM 07.05.25 : OGEC École Sainte Marie - Contrat dassociation 2025 - CM 07.05.25 : Chambre Régionale des Comptes Rapport dObservations Définitives, présentation et débat - CM 07.05.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-046 à n°2025-066 - CM 07.05.25 : Centre de Gestion du Morbihan - Convention, mission Agent Chargé des Fonctions dInspection (ACFI) - CM 07.05.25 : Tableau des effectifs de la commune - Modification - CM 07.05.25 : Règlement intérieur de la commune et du CCAS - Modification - CM 07.05.25 : Logement locatif social - Convention de gestion en flux de réservation des logements locatifs sociaux au t - CM 07.05.25 : Rue des FFI - Modification des conditions dattribution des lots 11 et 12, cession du lot 13 - CM 07.05.25 : 6 place de lEglise - Abandon dune mitoyenneté - CM 07.05.25 : Koëdig - Acquisition de la parcelle AE n°238 - CM 07.05.25 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2024 - CM 07.05.25 : Tarifs municipaux 2025 Modifications et compléments - CM 07.05.25 : Subvention 2025 Festival musical PAKA 2025 - CM 07.05.25 : Subvention 2025 - Course cycliste « lEssor Breton » - CM 07.05.25 : Village de Tiny House - refacturation de charges à Morbihan Habitat - CM 07.05.25 : Création du budget 13008 - Lotissement « Chemin de Coulac » - CM 07.05.25 : Taxe daménagement : taux et conditions dexonérations - CM 07.05.25 : Pôle Petite enfance - Réhabilitation Énergétique et Résilience Climatique de lÉcole Yves Coppens et de la - CM 07.05.25 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025