24 mars 2025

CM 24.03.25 : Centre de Gestion du Morbihan - Convention générale d'utilisation des services facultatifs

CM 24.03.25 : Centre de Gestion du Morbihan - Adhésion de la commune au service de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi (ARE)

CM 24.03.25 : Fiscalité locale — Vote des taux 2025

CM 24.03.25 : Vie scolaire — Dotation aux fournitures pédagogiques

CM 24.03.25 : Application « Mon Village » - Adhésion de la commune à loutil de communication digitale

CM 24.03.25 : Pôle Famille modes de règlement, CESU et chèques-vacances

CM 24.03.25 : Tarifs municipaux 2025 Séjours ALSH

CM 24.03.25 : Tarifs municipaux 2025 Lutte contre les frelons asiatiques

CM 24.03.25 : Subventions 2025 Formation des encadrants

CM 24.03.25 : Subventions 2025 Associations hors OMS

CM 24.03.25 : Budget Principal — Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

CM 24.03.25 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-027 à n°2025-045

CM 24.03.25 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 24 février 2025

CM 24.03.25 : ZAE de Lann Guinet : Appel à Manifestation dIntérêt GMS, choix du lauréat Retrait de la délibération n°2023-CM09JUIN-08

CM 24.03.25 : : Gouézac — Cession d'un foncier agricole communal au profit de la SAFER Bretagne - Retrait de la délibération n°2022-CM22SEPT-04

CM 24.03.25 : Plan Partenarial de Gestion de la Demande (PPGD) de logement social et dinformation des demandeurs - Avis sur le projet 2025-2030

CM 24.03.25 : Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) - Création

CM 24.03.25 : Indemnité des élus État annuel 2024

CM 24.03.25 : Formation des élus État annuel 2024