CM

30 janvier 2025

Ham 17 délibérations

17

délibérations

10

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

CM 30/01/25 — Budgets annexes - Portage financier du stock

2025

CM 30/01/25 — Salle sport santé - vente du matériel de sport

2025

CM 30/01/25 — Budget principal - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements 2025 retrait de la délibération n°2024CM26NOV17

2025

CM 30/01/25 — Association des Maires Ruraux de France (AMRF) - Adhésion de la commune

2025

CM 30/01/05 — Maison sport santé itinérante - convention avec l'association « Sport Santé Evènements »

2025

CM 30/01/25 — Ambitions énergétiques, chargé de mission EnR : convention de partenariat

2025

CM 30/01/25 — GMVA - groupement de commande pour la collecte de biodéchets des bâtiments communaux, adhésion

2025

CM 30/01/25 — Pôle Famille - rénovation thermique et énergétique de bâtiments, demande de subventions

2025

CM 30/01/25 : Subventions 2025 — demande de l'association « Les Tireurs du Loch »

2025

CM 30/01/25 : Budget Principal, M57 — durée damortissement, modification

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

CM 30/01/25 — ZAE de Lann Guinet - cession d'un foncier SCI Plumelin Immo

2025

CM 30/01/25 — Morbihan Habitat - projet de nouvelle gendarmerie, accord de principe

2025

CM 30/01/25 — ZAE de Lann Guinet cession d'un foncier destiné à des activités administratives et de services - Mme GILLET et M. GILLET

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

CM 30/01/25 : Révision du PLU — Présentation des axes du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et sursis à statuer

2025

CM 30/01/25 — Secteur de Lann Guinet : promesse unilatérale dachat à la SAFER Bretagne, consolidation de la ceinture verte

Administration 2 délibérations
2025

CM 30/01/25 — Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-199 à n°2024-205

2025

CM 30/01/25 — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2024

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