26 novembre 2024

ANNEXE : Budget Principal — Investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025

CM 26/11/24 : Création d'une MAM (Maison dAssistante Maternelle) - Plan de financement

CM 26/11/24 : Chèques cadeaux de fin dannée en faveur des agents

CM 26/11/24 : CCAS — Mise à disposition de personnel pour la gestion des locataires, village de Tiny Houses

CM 26/11/24 : FDGDON — Convention 2025-2026-2027

CM 26/11/24 : Salle de tennis Convention de ménage avec le Tennis Club du Loch

CM 26/11/24 : Budget Principal — Investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025

CM 26/11/24 : Budget Principal — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

CM 26/11/24 : Tarifs municipaux 2025 ALSH, périscolaire, jeunesse

CM 26/11/24 : Tarifs municipaux 2025 Restaurant scolaire

CM 26/11/24 : Tarifs municipaux 2025 Services généraux

CM 26/11/24 : Tarifs municipaux 2025 Salles communales

CM 26/11/24 : Tarifs municipaux 2025 — Espace 2000 Célestin BLÉVIN

CM 26/11/24 : Subventions aux associations 2024 : lEstivale Bretonne

CM 26/11/24 : GRDF — Bilan annuel de la concession de distribution de gaz - 2023

CM 26/11/24 : Subventions 2024 — Office Municipal des Sports

CM 26/11/24 : Quartier de Lann Guinet — Etude dimpact du projet d'aménagement

CM 26/11/24 : ZAE de Kerovel : cession foncière de la parcelle n°YW107 à GMVA

CM 26/11/24 : Énergies — Loi daccélération de la production d'énergies opportunité de production d'énergie thermique sur la commune

CM 26/11/24 : Repos dominical pour les commerces de vente au détail : dérogation pour l'année 2025

CM 26/11/24 : SIVU du Centre dIncendie et de Secours de Grand-Champ : modification des statuts du syndicat

CM 26/11/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-169 à n°2024-174

CM 26/11/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024

CM 26/11/24 : CAUE DU MORBIHAN — rapport d'activités 2023

CM 26/11/24 : MORBIHAN ENERGIES — rapport d'activités 2023

CM 26/11/24 :RESSOURCES HUMAINES : Police municipale - Révision du régime indemnitaire