24 juin 2024

CM 24/06/24 : OGEC Ecole Sainte Marie — contrat d'association 2024

CM 24/06/24 : GMVA — Lutte contre les déchets abandonnés, accompagnement CITEO, convention de groupement

CM 24/06/24 : PEDT 2024 — 2026 - un projet éducatif pour la commune de Grand-Champ

CM 24/06/24 : Convention Territoriale Globale (CTG) - prolongation de la convention avec la CAF du Morbihan

CM 24/06/24 : Tarifs municipaux 2024 — accueil de cirques et manèges, modification des tarifs

CM 24/06/24 : Tarifs municipaux 2024 — séjour au Maroc 2025, service jeunesse

CM 24/06/24 : Subventions 2024 — demande de la Société de Chasse de Grand-Champ

CM 24/06/24 : OGEC Ecole Sainte Marie — contrat d'association 2024

CM 24/06/24 : indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, abrogation de la délibération n°2024CM25AVR04

CM 24/06/24 : Subventions 2024 — logement social Rue Pasteur, sollicitation de Morbihan Habitat

CM 24.06.2024: feuille de proclamation — élection d'un adjoint

CM 24.06.2024: PV délection d'un adjoint

CM 24/06/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-123 à n°2024-142

CM 24/06/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024

CM 24/06/24 : Règlement intérieur des services et du travail - Présentation et approbation

CM 24/06/24 : détermination du nombre de postes dadjoints, évolution de la gouvernance, abrogation de la délibération n°2024CM25AVR03

CM 24/06/24 : Conseil Municipal — désignation d'un lieu de réunion de linstance

CM 24.06.2024: tableau du CM — élection d'un adjoint

CM 24/06/24 : Tableau des effectifs de la commune - modification

CM 24/06/24 : Station Grégam — développement commercial, occupation temporaire du domaine public - SAS Maricou