Conseil municipal du 2024-06-24

20 délibérations - CM 24/06/24 : OGEC Ecole Sainte Marie - contrat dassociation 2024 - CM 24.06.2024: tableau du CM - élection d'un adjoint - CM 24.06.2024: feuille de proclamation - élection d'un adjoint - CM 24.06.2024: PV d'élection d'un adjoint - CM 24/06/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-123 à n°2024-142 - CM 24/06/24 : Tableau des effectifs de la commune - modification - CM 24/06/24 : Règlement intérieur des services et du travail - Présentation et approbation - CM 24/06/24 : GMVA - Lutte contre les déchets abandonnés, accompagnement CITEO, convention de groupement - CM 24/06/24 : PEDT 2024- 2026 - un projet éducatif pour la commune de Grand-Champ - CM 24/06/24 : Convention Territoriale Globale (CTG) - prolongation de la convention avec la CAF du Morbihan - CM 24/06/24 : Tarifs municipaux 2024 - accueil de cirques et manèges, modification des tarifs - CM 24/06/24 : Tarifs municipaux 2024 - séjour au Maroc 2025, service jeunesse - CM 24/06/24 : Subventions 2024 - demande de la Société de Chasse de Grand-Champ - CM 24/06/24 : OGEC Ecole Sainte Marie - contrat dassociation 2024 - CM 24/06/24 : Station Grégam - développement commercial, occupation temporaire du domaine public - SAS Maricou - CM 24/06/24 : indemnités de fonctions au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués, abrogation de la dé - CM 24/06/24 : détermination du nombre de postes dadjoints, évolution de la gouvernance, abrogation de la délibération n° - CM 24/06/24 : Subventions 2024 - logement social Rue Pasteur, sollicitation de Morbihan Habitat - CM 24/06/24 : Conseil Municipal - désignation dun lieu de réunion de linstance - CM 24/06/24 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024