CM

12 septembre 2024

Ham 19 délibérations

19

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Administration

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Ancien local AMIEM, rue Camille MUFFAT, cession

2024

CM 12/09/24 : Commune de Plescop, modification du Plan Local d'Urbanisme, avis en qualité de Personne Publique Associée

2024

CM 12/09/24 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2023

2024

CM 12/09/24 : Linéaire de voirie, mise à jour au 31/12/2023

2024

CM 12/09/24 : Morbihan Habitat — Demande de garantie demprunts, réalisation de 9 logements rue Pasteur

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux de rénovation et matériels à la Médiathèque

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux et matériels au Restaurant scolaire

2024

CM 12/09/24 : Budget Aménagement et Développement (131) - Clôture du budget au 31 /12/24

2024

CM 12/09/24 : Nomenclature M57 — Modification des modalités damortissement des agencements et aménagements de bâtiments

2024

CM 12/09/24 : Contournement ouest de Grand-Champ, RD779 - Évaluation du besoin et de la faisabilité d'aménagements ou ditinéraires cyclables

Finances & Budget 2 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Subventions 2024 aux associations - Sonerion Bro Gwened solde 2024

2024

CM 12/09/24 : Création budget annexe 13007 - Zone d'Activités (ZA) de Lann Guinet

Administration 2 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-143 à n°2024-168

2024

CM 12/09/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024

Environnement 2 délibérations
2024

CM 12/09/24 : ZA de Lann Guinet — Construction d'un nouveau centre de secours, cession foncière au SIVU du CIS de Grand-Champ

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Plan de sobriété de la commune, recrutement d'un chargé de mission « énergies »

Autres decisions 1 délibération
2024

CM 12/09/24 : Kermaréchal, régularisation de lemprise du chemin rural

Sport 1 délibération
2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Financement dinstallations sportives

Sécurité 1 délibération
2024

CM 12/09/24 : Risques incendies — Classement des massifs forestiers de la commune

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