Conseil municipal du 2024-01-25

Ham 25 janvier 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CM25.01.24 : Rapport dOrientations Budgétaires 2024 / Débat d'Orientations Budgétaires - CM25.01.24 : Tarifs municipaux 2024 Vente douvrages - CM25.01.24 : Villa Grégam : cession à Aiguillon Construction - CM25.01.24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-001 à n°2024-072, autorisations de virements inter - CM25.01.24 : Rue Jules Ferry - Cession dun foncier communal pour la création de 2 micro-crèches - CM25.01.24 : Village de Tiny Houses - Fixation du montant de la redevance pour la location des emplacements - CM25.01.24 : Commissions Municipales Modification de la composition - CM25.01.24 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023 - CM25.01.24 : Rue de Lann Guinet - Régularisation de lemprise du trottoir sur la propriété de M. BERNEAU

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

CM25.01.24 : Rapport dOrientations Budgétaires 2024 / Débat d'Orientations Budgétaires

2024

CM25.01.24 : Tarifs municipaux 2024 Vente douvrages

2024

CM25.01.24 : Village de Tiny Houses — Fixation du montant de la redevance pour la location des emplacements

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

CM25.01.24 : Villa Grégam : cession à Aiguillon Construction

2024

CM25.01.24 : Rue Jules Ferry — Cession dun foncier communal pour la création de 2 micro-crèches

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CM25.01.24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-001 à n°2024-072, autorisations de virements internes

2024

CM25.01.24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

CM25.01.24 : Commissions Municipales Modification de la composition

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

CM25.01.24 : Rue de Lann Guinet — Régularisation de lemprise du trottoir sur la propriété de M. BERNEAU

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