23 mars 2024

CM23/03/24 : Création de 4 budgets annexes lotissements

CM23/03/24 : Morbihan Habitat — Demande de garantie demprunt Koëdig

CM23/03/24 : Subventions 2024 : Bretagne Ladies Tour

CM23/03/24 : Subventions 2024 : associations hors OMS

CM23/03/24 : Subventions 2024 : formation des encadrants

CM23/03/24 : Tarifs municipaux 2024 : séjours ALSH

CM23/03/24 : Tarifs municipaux 2024 : Espace 2000 Célestin BLÉVIN, tarification spéciale

CM23/03/24 : FINANCES : Fiscalité locale - Vote des taux 2024

CM23/03/24 : RH — Frais de déplacement - Modification de la prise en charge partielle des frais de de déplacement Formations CNFPT

CM23/03/24 : RH — Création d'un emploi non permanent - contrat de projet

CM23/04/24 : RH — indemnités horaires pour le travail du dimanche

CM23/03/24 : RH — Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur

CM23/03/24 : Formation des élus — état annuel 2023

CM23/03/24 : INTERCOMMUNALITÉ — SCoT GMVA : avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1

CM23/03/24 : Indemnités des élus — état annuel 2023

CM23/03/24 : CONSEIL MUNICIPAL : mise à jour du règlement intérieur

CM23/03/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-074 à n°2024-110

CM23/03/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024

CM23/03/24 : AMÉNAGEMENT — URBANISME - FONCIER : Contournement Ouest - Déclassement de voies départementales