Conseil municipal du 2024-03-23

19 délibérations - CM23/03/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-074 à n°2024-110 - CM23/03/24 : RH - Frais de déplacement - Modification de la prise en charge partielle des frais de de déplacement Forma - CM23/03/24 : RH - Création dun emploi non permanent - contrat de projet - CM23/04/24 : RH - indemnités horaires pour le travail du dimanche - CM23/03/24 : RH - Gratification des stagiaires de lenseignement supérieur - CM23/03/24 : INTERCOMMUNALITÉ - SCoT GMVA : avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1 - CM23/03/24 : Création de 4 budgets annexes lotissements - CM23/03/24 : Morbihan Habitat - Demande de garantie demprunt Koëdig - CM23/03/24 : Subventions 2024 : Bretagne Ladies Tour - CM23/03/24 : Subventions 2024 : associations hors OMS - CM23/03/24 : Subventions 2024 : formation des encadrants - CM23/03/24 : Tarifs municipaux 2024 : séjours ALSH - CM23/03/24 : Tarifs municipaux 2024 : Espace 2000 Célestin BLÉVIN, tarification spéciale - CM23/03/24 : Indemnités des élus - état annuel 2023 - CM23/03/24 : Formation des élus - état annuel 2023 - CM23/03/24 : CONSEIL MUNICIPAL : mise à jour du règlement intérieur - CM23/03/24 : AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER : Contournement Ouest - Déclassement de voies départementales - CM23/03/24 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024 - CM23/03/24 : FINANCES : Fiscalité locale - Vote des taux 2024