17 octobre 2024
19
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
CM 17/10/24 : Création d'un poste de Chargé de mission « Energies » : contrat de projet
CM 17/10/24 : Instauration d'une charte du télétravail
CM 17/10/24 : Congrès des Maires 2024 : frais de mandat
CM 17/10/24 : GMVA — rapport d'activités 2023
CM 17/10/24 : SYSEM — rapport d'activités 2023
CM 17/10/24 : PLU : approbation de la modification n°4- complément
CM 17/10/24 : PLU : approbation de la modification n°4
CM 17/10/24 : Convention de servitude ENEDIS : parcelle AC 147
CM 17/10/24 : ZAE de Kerovel : cession foncière de la parcelle n°AK87 à GMVA
CM 18/10/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-169 à n°2024-174
CM 17/10/24 : Instauration d'une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunications
CM 17/10/24 : Kermaréchal : abrogation de la délibération n°2024CM12SEPT24 portant sur la régularisation de lemprise du chemin rural
CM 17/10/24 :Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2024
Cm 17/10/24 : Tableau des effectifs de la commune - Modification (promotion interne, avancement de grade et créations de postes)
CM 17/10/24 : EAU DU MORBIHAN — rapport d'activités 2023
CM 17/10/24 : Fonds dinnovation pédagogique, convention de financement
CM 17/10/24 : Subventions 2024 aux associations : les Virades de lEspoir
CM 17/10/24 : Breizh Galaxy Games 2024 : convention de partenariat avec l'association « Raid Human »
CM 17/10/24 : CCAS : convention occupation des salles de la Maison des Solidarités par la commune
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