Conseil municipal du 2024-09-12
19
délibérations
11
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Administration
Synthèse
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CM 12/09/24 : Subventions 2024 aux associations - Sonerion Bro Gwened solde 2024
CM 12/09/24 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2023
CM 12/09/24 : Linéaire de voirie, mise à jour au 31/12/2023
CM 12/09/24 : Morbihan Habitat — Demande de garantie demprunts, réalisation de 9 logements rue Pasteur
CM 12/09/24 : Demande de subventions — Plan de sobriété de la commune, recrutement d'un chargé de mission « énergies »
CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux de rénovation et matériels à la Médiathèque
CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux et matériels au Restaurant scolaire
CM 12/09/24 : Demande de subventions — Financement dinstallations sportives
CM 12/09/24 : Création budget annexe 13007 - Zone dActivités (ZA) de Lann Guinet
CM 12/09/24 : Budget Aménagement et Développement (131) - Clôture du budget au 31 /12/24
CM 12/09/24 : Nomenclature M57 — Modification des modalités damortissement des agencements et aménagements de bâtiments
CM 12/09/24 : Ancien local AMIEM, rue Camille MUFFAT, cession
CM 12/09/24 : ZA de Lann Guinet — Construction dun nouveau centre de secours, cession foncière au SIVU du CIS de Grand-Champ
CM 12/09/24 : Risques incendies — Classement des massifs forestiers de la commune
CM 12/09/24 : Contournement ouest de Grand-Champ, RD779 - Évaluation du besoin et de la faisabilité daménagements ou ditinéraires cyclables
CM 12/09/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-143 à n°2024-168
CM 12/09/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024
CM 12/09/24 : Kermaréchal, régularisation de lemprise du chemin rural
CM 12/09/24 : Commune de Plescop, modification du Plan Local dUrbanisme, avis en qualité de Personne Publique Associée
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