Conseil municipal du 2024-09-12

Ham 12 septembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CM 12/09/24 : Subventions 2024 aux associations - Sonerion Bro Gwened solde 2024 - CM 12/09/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-143 à n°2024-168 - CM 12/09/24 : Ancien local AMIEM, rue Camille MUFFAT, cession - CM 12/09/24 : Kermaréchal, régularisation de lemprise du chemin rural - CM 12/09/24 : Commune de Plescop, modification du Plan Local dUrbanisme, avis en qualité de Personne Publique Associée - CM 12/09/24 : ZA de Lann Guinet - Construction dun nouveau centre de secours, cession foncière au SIVU du CIS de Grand-C - CM 12/09/24 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2023 - CM 12/09/24 : Linéaire de voirie, mise à jour au 31/12/2023 - CM 12/09/24 : Morbihan Habitat - Demande de garantie demprunts, réalisation de 9 logements rue Pasteur - CM 12/09/24 : Demande de subventions - Plan de sobriété de la commune, recrutement d'un chargé de mission « énergies » - CM 12/09/24 : Demande de subventions - Travaux de rénovation et matériels à la Médiathèque - CM 12/09/24 : Demande de subventions - Travaux et matériels au Restaurant scolaire - CM 12/09/24 : Demande de subventions - Financement dinstallations sportives - CM 12/09/24 : Création budget annexe 13007 - Zone dActivités (ZA) de Lann Guinet - CM 12/09/24 : Budget Aménagement et Développement (131) - Clôture du budget au 31 /12/24 - CM 12/09/24 : Nomenclature M57 - Modification des modalités damortissement des agencements et aménagements de bâtiments - CM 12/09/24 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024 - CM 12/09/24 : Risques incendies - Classement des massifs forestiers de la commune - CM 12/09/24 : Contournement ouest de Grand-Champ, RD779 - Évaluation du besoin et de la faisabilité daménagements ou dit

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Subventions 2024 aux associations - Sonerion Bro Gwened solde 2024

2024

CM 12/09/24 : Acquisitions et cessions foncières - Bilan 2023

2024

CM 12/09/24 : Linéaire de voirie, mise à jour au 31/12/2023

2024

CM 12/09/24 : Morbihan Habitat — Demande de garantie demprunts, réalisation de 9 logements rue Pasteur

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Plan de sobriété de la commune, recrutement d'un chargé de mission « énergies »

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux de rénovation et matériels à la Médiathèque

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Travaux et matériels au Restaurant scolaire

2024

CM 12/09/24 : Demande de subventions — Financement dinstallations sportives

2024

CM 12/09/24 : Création budget annexe 13007 - Zone dActivités (ZA) de Lann Guinet

2024

CM 12/09/24 : Budget Aménagement et Développement (131) - Clôture du budget au 31 /12/24

2024

CM 12/09/24 : Nomenclature M57 — Modification des modalités damortissement des agencements et aménagements de bâtiments

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Ancien local AMIEM, rue Camille MUFFAT, cession

2024

CM 12/09/24 : ZA de Lann Guinet — Construction dun nouveau centre de secours, cession foncière au SIVU du CIS de Grand-Champ

2024

CM 12/09/24 : Risques incendies — Classement des massifs forestiers de la commune

2024

CM 12/09/24 : Contournement ouest de Grand-Champ, RD779 - Évaluation du besoin et de la faisabilité daménagements ou ditinéraires cyclables

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-143 à n°2024-168

2024

CM 12/09/24 : Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CM 12/09/24 : Kermaréchal, régularisation de lemprise du chemin rural

2024

CM 12/09/24 : Commune de Plescop, modification du Plan Local dUrbanisme, avis en qualité de Personne Publique Associée

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