17 décembre 2025
9
délibérations
7
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances demande de subvention auprès de la DRAC pour le mobilier du pôle socioculturel
Finances décision modificative n°3
Finances Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP
Finances évolution des tarifs AMI à compter du 1er janvier 2026
Finances Demande de subvention DETR_DSIL dans le cadre d'une étude de faisabilité liée à l'acquisition de l'immeuble situé 7 place du château
Finances Demande de subvention DETR_DSIL dans le cadre de la réhabilitation du presbytère de Hédé pour le convertir en restaurant
Finances Demande de subvention DETR_DSIL pour la réfection de la toiture de latelier technique
Marchés public Mobilier pôle socioculturel attribution du marché
Intercommunalité Approbation des nouveaux statuts de la CCBR
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