CM

19 avril 2024

Hédé-Bazouges 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subventions L'EADER Projet AMIGO

2024

Demande de subventions pour le remplacement du s'ol sportif de la s'alle de sport auprès de l'Agence du sport

2024

Tarifs autopartage 2024

2024

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat (PEPA) pour les agents communaux

2024

Appel à projets citoyens 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Approbation PLUi CCBR

2024

Projet de pôle socioculturel — Acquisition de la grange Sarciaux à lEPFB

2024

Approbation PLUi CCBR

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Désaffectation domaine public — parcelles n°A82 et A578

2024

CPO Théâtre de poche

2024

Abrogation d'un ancien plan dalignement sur la route départementale N°87 en agglomération de Hédé-Bazouges

Autres decisions 1 délibération
2024

Assemblées — Modification représentation aux organismes extérieurs

Ressources humaines 1 délibération
2024

RH — Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

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