Conseil municipal du 2024-04-19

Hédé-Bazouges 19 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Désaffectation domaine public - parcelles n°A82 et A578 - Projet de pôle socioculturel - Acquisition de la grange Sarciaux à lEPFB - Demande de subventions LEADER Projet AMIGO - Demande de subventions pour le remplacement du sol sportif de la salle de sport auprès de lAgence du sport - Tarifs autopartage 2024 - Approbation PLUi CCBR - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat (PEPA) pour les agents communaux - CPO Théâtre de poche - Appel à projets citoyens 2024 - Assemblées - Modification représentation aux organismes extérieurs - RH-Création dun emploi fonctionnel de Directeur Général des Services - Abrogation dun ancien plan dalignement sur la route départementale N°87 en agglomération de Hédé-Bazouges - Approbation PLUi CCBR

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Demande de subventions LEADER Projet AMIGO

2024

Demande de subventions pour le remplacement du sol sportif de la salle de sport auprès de lAgence du sport

2024

Tarifs autopartage 2024

2024

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat (PEPA) pour les agents communaux

2024

Appel à projets citoyens 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Approbation PLUi CCBR

2024

Projet de pôle socioculturel — Acquisition de la grange Sarciaux à lEPFB

2024

Approbation PLUi CCBR

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Désaffectation domaine public — parcelles n°A82 et A578

2024

CPO Théâtre de poche

2024

Abrogation dun ancien plan dalignement sur la route départementale N°87 en agglomération de Hédé-Bazouges

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Assemblées — Modification représentation aux organismes extérieurs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

RH — Création dun emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

WEB megalis:2024:13259:2024-04-19
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