28 juin 2024
19
délibérations
13
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Approbation PV CM 19 avril
Cracl 2023
Convention de participation financière Terre & Toit au titre de la collectivité concédante
Convention de participation financière Terre & Toit au titre maître douvrage et constructeur de léquipement public
Dissolution SIVOM
Détermination c'oût c'antine et garderie
Convention financière Eclairage public SDE35
Groupement de commande CCBR enrobé
Présentation du Rapport annuel délégataire DSP Assainissement
Modification des indemnités de fonction des élus
Convention de participation financière Terre & Toit au titre de la collectivité concédante
Convention de participation financière Terre & Toit au titre démanegeur, maître douvrage et constructeur de léquipement public
Présentation du Rapport annuel délégataire DSP Assainissement
Mise à jour plan de financement du pôle socioculturel
Pôle socioculturel mise à jour du plan de financement
ZAC : Noms de rue Centre — bourg et extension
CCBR — Modification des attributions de compensation 2024
Modification régie photocopies, abonnement bibliothèque, sacs à déjection et publications
Mise à jour tableau des emplois et effectifs
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