Conseil municipal du 2024-05-27

Helléan 27 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE DECHETS - DESIGNATION D'ELUS REFERENTS - TARIFS MUNICIPAUX 2024 - JARDIN DU SOUVENIR CIMETIERE COMMUNAL (complète la délibération n°20231204_65BIS du 04/12/2023) - PROGRAMME DE TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES - TRAVAUX DE RESTAURATION DES CLOCHES - EGLISE SAINT-SAMSON - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L'IMPLANTATION D'UNE ARMOIRE TECHNIQUE - RESTAURATION SCOLAIRE - MISE EN PLACE DE LA CANTINE A 1 ET TARIFS - CONVENTION DE CREATION ET DE MUTUALISATION D'UNE POLICE PLURI-COMMUNALE - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240527

MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE DECHETS — DESIGNATION D'ELUS REFERENTS

20240527

RESTAURATION SCOLAIRE — MISE EN PLACE DE LA CANTINE A 1 ET TARIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240527

PROGRAMME DE TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES

20240527

TRAVAUX DE RESTAURATION DES CLOCHES — EGLISE SAINT-SAMSON

🌱 Environnement 1 délibération
20240527

TARIFS MUNICIPAUX 2024 — JARDIN DU SOUVENIR CIMETIERE COMMUNAL (complète la délibération n°20231204_65BIS du 04/12/2023)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240527

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE MEGALIS POUR L'IMPLANTATION D'UNE ARMOIRE TECHNIQUE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240527

CONVENTION DE CREATION ET DE MUTUALISATION D'UNE POLICE PLURI-COMMUNALE

🏛️ Administration 1 délibération
20240527

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024

WEB megalis:2024:20540:2024-05-27
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