CM

4 avril 2024

Helléan 12 délibérations

12

délibérations

11

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 11 délibérations
4

Affectation du résultat 2024

4

Vote du compte administratif 2023 du lotissement champ Jarno

4

Vote du compte administratif 2023 de la Commune

4

Affectation du résultat 2024

4

Fixation des Taux de Fiscalité Directe Locale pour 2024

4

Vote du budget primitif lotissement du Champ Jarno 2024

4

Vote du budget primitif communal 2024

4

Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024

4

Vote du compte administratif 2023 du lotissement du champ Jarno

4

Budget Communal Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Monsieur Michel FONTAINE, Receveur

4

Budget du lotissement du Champ Jarno Approbation du compte de gestion 2023 dressé par Monsieur Michel FONTAINE

Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Vente du terrain N°TER4

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