Conseil municipal du 2024-11-07

Helléan 7 novembre 2024 9 délibérations
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9

délibérations

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - MORBIHAN ENERGIES - RAPPORT D'ACTIVITES 2023 - REPAS DE L'AMITIE 2024 - TARIFS - CIMETIERE COMMUNAL - INSTALLATION D'UN SECOND OSSUAIRE - RESSOURCES HUMAINES - PRIMES EXCEPTIONNELLE POUR LES CONTRATS PRIVES - RESSOURCES HUMAINES - REEXAMEN DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES SUJETIONS, DE L'EXP - PROPOS LIMINAIRES - COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME FONDS VERT - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20241107

MORBIHAN ENERGIES — RAPPORT D'ACTIVITES 2023

20241107

CIMETIERE COMMUNAL — INSTALLATION D'UN SECOND OSSUAIRE

20241107

PROPOS LIMINAIRES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

20241107

RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC — PROGRAMME FONDS VERT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241107

RESSOURCES HUMAINES — PRIMES EXCEPTIONNELLE POUR LES CONTRATS PRIVES

20241107

RESSOURCES HUMAINES — REEXAMEN DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)

🌱 Environnement 1 délibération
20241107

AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241107

REPAS DE L'AMITIE 2024 - TARIFS

🏛️ Administration 1 délibération
20241107

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024

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