Conseil municipal du 2024-03-22

Helléan 22 mars 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

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Sécurité

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention pour lentretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux dincendie communaux avec - Vote des subventions 2024 - Demande dadhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne - Expertise des zones humides des 3 secteurs urbanisables dans le cadre de la révision du P.L.U - Création dun poste dAdjoint administratif territorial à temps non complet - Prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale - Création dun poste dAdjoint technique territorial à temps complet - Dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires ». - Révision RIFSEEP (Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétion, de lExpertise et de lEngagement Professionnel) - Convention destruction Frelons asiatiques - Proposition dune étude de faisabilité dune Police pluricommunale

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
22

Expertise des zones humides des 3 secteurs urbanisables dans le cadre de la révision du P.L.U

22

Création dun poste dAdjoint administratif territorial à temps non complet

22

Prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale

22

Création dun poste dAdjoint technique territorial à temps complet

22

Convention destruction Frelons asiatiques

🛡️ Sécurité 2 délibérations
22

Convention pour lentretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux dincendie communaux avec la SAUR.

22

Proposition dune étude de faisabilité dune Police pluricommunale

💶 Finances & Budget 1 délibération
22

Vote des subventions 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Demande dadhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne

❤️ Social & Santé 1 délibération
22

Dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires ».

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

Révision RIFSEEP (Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétion, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)

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