22 mars 2024
11
délibérations
5
Autres decisions
2
Sécurité
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Expertise des zones humides des 3 secteurs urbanisables dans le cadre de la révision du P.L.U
Création d'un poste d'Adjoint administratif territorial à temps non c'omplet
Prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale
Création d'un poste d'Adjoint technique territorial à temps c'omplet
Convention d'estruction Frelons asiatiques
Convention pour l'entretien, la réparation et la mesure de débit/pression des bouches et poteaux dincendie communaux avec la SAUR
Proposition d'une étude de faisabilité d'une Police pluricommunale
Vote des subventions 2024
Demande dadhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne
Dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires »
Révision RIFSEEP (Régime Indemnitaire de Fonction, de Sujétion, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)
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