Conseil municipal du 2024-02-12

Helléan 12 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

1

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - VOTE DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL - DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) - DELIBERATION PORTANT INSTITTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE - LOCATION DE LA SALLE TIHEL - COURS DE DANSE - VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE (AEP) - VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION SAUVEGARDE ET PROMOTION DU PATRIMOINE D'HELLEAN - VOTE DE SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS HELLEAN FESTIF ET TEAM 4L GORDINI 56 - VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION TACRISA - PROPOS LIMINAIRES - COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2023 - VOTE DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS - ACCORD DE PRINCIPE AU PROJET D'ADHESION A LA POLICE PLURI-COMMUNALE DES COMMUNES DE JOSSELIN, GUILLAC, LA GREE SAINT LAU

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240212

VOTE DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

20240212

VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE (AEP)

20240212

VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION SAUVEGARDE ET PROMOTION DU PATRIMOINE D'HELLEAN

20240212

VOTE DE SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS HELLEAN FESTIF ET TEAM 4L GORDINI 56

20240212

VOTE DE SUBVENTION 2024 ASSOCIATION TACRISA

20240212

VOTE DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240212

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL

20240212

DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)

20240212

LOCATION DE LA SALLE TIHEL — COURS DE DANSE

20240212

PROPOS LIMINAIRES — COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

2024021201

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2023

🏛️ Administration 1 délibération
20240212

DELIBERATION PORTANT INSTITTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240212

ACCORD DE PRINCIPE AU PROJET D'ADHESION A LA POLICE PLURI-COMMUNALE DES COMMUNES DE JOSSELIN, GUILLAC, LA GREE SAINT LAURENT

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