Conseil municipal du 2024-07-11

Hémonstoir 11 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Remboursements divers - Validation devis signalisation horizontale - Validation devis de numérisation de l'Etat Civil - Validation devis balayage THEAUD - Validation devis Apave pour Espace Saint Arnoult - Validation devis étage de la mairie (menuiseries) - Validation devis clôture de l'école - Validation devis stores école - Urbanisme : projet Moulin de Belle Isle - Présentation de la note de faisabilité pour le projet de cabinet paramédical - Convention de concession de place de stationnement sur le domaine public place Jean Jossic - Validation des zones d'accélération d'énergies renouvelables suite à la concertation publique - Modification du tableau des effectifs - Augmentation de durée hebdomadaire de service - Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Fongibilité M57

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240711

Présentation de la note de faisabilité pour le projet de cabinet paramédical

20241107

Remboursements divers

20241107

Validation devis signalisation horizontale

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Validation devis de numérisation de l'Etat Civil

20241107

Validation devis Apave pour Espace Saint Arnoult

20241107

Validation devis étage de la mairie (menuiseries)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20241107

Modification du tableau des effectifs

20241107

Augmentation de durée hebdomadaire de service

20241107

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

🌱 Environnement 2 délibérations
20241107

Validation devis balayage THEAUD

20241107

Validation des zones d'accélération d'énergies renouvelables suite à la concertation publique

🎓 Éducation 2 délibérations
20241107

Validation devis clôture de l'école

20241107

Validation devis stores école

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240711

Urbanisme : projet Moulin de Belle Isle

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241107

Convention de concession de place de stationnement sur le domaine public place Jean Jossic

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241107

Fongibilité M57

WEB megalis:2024:7326:2024-07-11
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