CM

11 juillet 2024

Hémonstoir 16 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations

Présentation de la note de faisabilité pour le projet de cabinet paramédical

Remboursements divers

Validation devis signalisation horizontale

Validation devis de numérisation de l'Etat Civil

Validation devis Apave pour Espace Saint Arnoult

Validation devis étage de la mairie (menuiseries)

Ressources humaines 3 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Augmentation de durée hebdomadaire de service

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité

Environnement 2 délibérations

Validation devis balayage THEAUD

Validation des zones daccélération d'énergies renouvelables suite à la concertation publique

Éducation 2 délibérations

Validation devis clôture de l'école

Validation devis stores école

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Urbanisme : projet Moulin de Belle Isle

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention de concession de place de stationnement sur le d'omaine public place J'ean J'ossic

Finances & Budget 1 délibération

Fongibilité M57

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