Conseil municipal du 2024-03-29

Hémonstoir 29 mars 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

11

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Vote des taux d'imposition - Installation classée pour la protection de l'environnement - avis du Conseil Municipal - Clôture du budget Lotissement - Vote du budget Commune - Vote du budget Lotissement - Affectation de résultat - budget Commune - Affectation de résultat - Association Foncière - Affectation de résultat - budget Lotissement - Approbation du Compte Financier Unique - Lotissement - Approbation du Compte Financier Unique - Vote des taux d'imposition - Vote des subventions - Personnel communal : création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Personnel communal : suppression d'emploi - Installation classée pour la protection de l'environnement - avis du Conseil Municipal

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20242903

Vote des taux d'imposition

20242903

Clôture du budget Lotissement

20242903

Vote du budget Commune

20242903

Vote du budget Lotissement

20242903

Affectation de résultat — budget Commune

20242903

Affectation de résultat — Association Foncière

20242903

Affectation de résultat — budget Lotissement

20242903

Approbation du Compte Financier Unique — Lotissement

20242903

Approbation du Compte Financier Unique

20242903

Vote des taux d'imposition

20242903

Vote des subventions

🌱 Environnement 2 délibérations
20242903

Installation classée pour la protection de l'environnement - avis du Conseil Municipal

20242903

Installation classée pour la protection de l'environnement - avis du Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20242903

Personnel communal : création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

20242903

Personnel communal : suppression d'emploi

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