CM

11 juillet 2024

Hémonstoir 16 délibérations

16

délibérations

9

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Remboursements divers - Validation devis signalisation horizontale - Validation devis de numérisation de l'Etat Civil - Validation devis balayage THEAUD - Validation devis Apave pour Espace Saint Arnoult - Validation devis étage de la mairie (menuiseries) - Validation devis clôture de l'école - Validation devis stores école - Urbanisme : projet Moulin de Belle Isle - Présentation de la note de faisabilité pour le projet de cabinet paramédical - Convention de concession de place de stationnement sur le domaine public place Jean Jossic - Validation des zones d'accélération d'énergies renouvelables suite à la concertation publique - Modification du tableau des effectifs - Augmentation de durée hebdomadaire de service - Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Fongibilité M57
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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 9 délibérations
20240711

Présentation de la note de faisabilité pour le projet de cabinet paramédical

20241107

Remboursements divers

20241107

Validation devis signalisation horizontale

20241107

Validation devis de numérisation de l'Etat Civil

20241107

Validation devis Apave pour Espace Saint Arnoult

20241107

Validation devis étage de la mairie (menuiseries)

20241107

Augmentation de durée hebdomadaire de service

20241107

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité

20241107

Fongibilité M57

🌱 Environnement 3 délibérations
20241107

Validation devis balayage THEAUD

20241107

Validation des zones daccélération dénergies renouvelables suite à la concertation publique

20241107

Modification du tabl'eau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240711

Urbanisme : projet Moulin de Belle Isle

20241107

Convention de concession de place de stationnement s'ur le d'omaine public place J'ean J'ossic

🎓 Éducation 2 délibérations
20241107

Validation devis clôture de l'école

20241107

Validation devis stores école

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