Conseil municipal du 2025-09-29

Hénansal 29 septembre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Souscription d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement Le Closset - Participation demandée pour prise en charge partielle des frais de repas enfant en classe Ulis à Plancoet - Réorganisation service administratif création de postes tableau des effectifs - Révision Modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP - Participation de la commune SAINT DENOUAL aux frais de scolarité

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

Souscription d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement Le Closset

25

Participation demandée pour prise en charge partielle des frais de repas enfant en classe Ulis à Plancoet

25

Participation de la commune SAINT DENOUAL aux frais de scolarité

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Réorganisation service administratif création de postes tableau des effectifs

25

Révision Modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP

WEB megalis:2025:7328:2025-09-29
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