CM

29 septembre 2025

Hénansal 5 délibérations

5

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 3 délibérations
25

S'ouscription d'un emprunt pour la réalisation du Lotissement Le Closset

25

Participation demandée pour prise en charge partielle des frais de repas enfant en classe Ulis à Plancoet

25

Participation de la commune SAINT DENOUAL aux frais de scolarité

Ressources humaines 2 délibérations
25

Réorganisation service administratif création de postes tableau des effectifs

25

Révision Modalités de mise en oeuvre du RIFSEEP

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