Conseil municipal du 2025-09-01

Hénansal 1 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décision modificative N°1 - Fonds de concours LTM - Plan de financement et subventions Projet Maison Route des Caps - Modification des Statuts SDE22 - Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer - Avis sur le « Programme Local de lHabitat 2026-2031 de LTM - Régie de recettes Nomination titulaire et suppléant - Création poste non permanent accroissement temporaire activité - Participation classe découverte 2025-Océanopolis - Tarifs repas CCAS - GRDF Convention de servitude

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

Décision modificative N°1

25

Fonds de concours LTM

25

Plan de financement et subventions Projet Maison Route des Caps

25

Régie de recettes Nomination titulaire et suppléant

25

Participation classe découverte 2025 — Océanopolis

25

Tarifs repas CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Modification des Statuts SDE22

25

Avis sur le « Programme Local de lHabitat 2026-2031 de LTM

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Modification des statuts de Lamballe Terre et Mer

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Création poste non permanent accroissement temporaire activité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

GRDF Convention de servitude

WEB megalis:2025:7328:2025-09-01
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