Conseil municipal du 2024-06-26

Hénansal 26 juin 2024 8 délibérations
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8

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Repas du CCAS : montant de la participation - Admission en non valeur des créances de moins de 100 - Tarifs restauration scolaire 2024-2025 - Tarifs garderie périscolaire 2024-2025 - marché public "Rénovation énergétique de l'école" - Convention entre la commune, le SDIS et le GAEC La Falliais 10 La Falliais HENANSAL - Participation de la commune pour la pose d'hydrants - ANNULE ET REMPLACE - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Repas du CCAS : montant de la participation

24

Admission en non valeur des créances de moins de 100

24

Tarifs restauration scolaire 2024-2025

24

Tarifs garderie périscolaire 2024-2025

24

marché public "Rénovation énergétique de l'école"

24

Participation de la commune pour la pose d'hydrants - ANNULE ET REMPLACE

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Convention entre la commune, le SDIS et le GAEC La Falliais 10 La Falliais HENANSAL

🌱 Environnement 1 délibération
24

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

WEB megalis:2024:7328:2024-06-26
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