Conseil municipal du 2024-06-06

Hénansal 6 juin 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2 - Achat de la licence IV du bar Le Doeuff - Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (A/B/C) et modification du t - Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS - Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice - Participation de la commune pour la pose d'hydrants - Règlement du foyer rural - Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal - Vente du PC de la bibliothèque

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2

Participation de la commune pour la pose d'hydrants

Vente du PC de la bibliothèque

📄 Autres decisions 2 délibérations

Achat de la licence IV du bar Le Doeuff

Règlement du foyer rural

👥 Ressources humaines 1 délibération

Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (A/B/C) et modification du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération

Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS

🏛️ Administration 1 délibération

Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal

WEB megalis:2024:7328:2024-06-06

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