CM

6 juin 2024

Hénansal 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
24

Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2

24

Participation de la commune pour la pose dhydrants

24

Vente du PC de la bibliothèque

Autres decisions 2 délibérations
24

Achat de la licence IV du bar Le Doeuff

24

Règlement du foyer rural

Ressources humaines 1 délibération
24

Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité (A/B/C) et modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
24

Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS

Administration 1 délibération
24

Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en j'ustice

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal

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