Conseil municipal du 2024-06-26

Hénansal 26 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Repas du CCAS : montant de la participation - Admission en non valeur des créances de moins de 100 - Tarifs restauration scolaire 2024-2025 - Tarifs garderie périscolaire 2024-2025 - marché public "Rénovation énergétique de l'école" - Convention entre la commune, le SDIS et le GAEC La Falliais 10 La Falliais HENANSAL - Participation de la commune pour la pose d'hydrants - ANNULE ET REMPLACE - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Admission en non valeur des créances de moins de 100

24

Convention entre la commune, le SDIS et le GAEC La Falliais 10 La Falliais HENANSAL

24

Participation de la commune pour la pose d'hydrants - ANNULE ET REMPLACE

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Repas du CCAS : montant de la participation

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Tarifs restauration scolaire 2024-2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Tarifs garderie périscolaire 2024-2025

🎓 Éducation 1 délibération
24

marché public "Rénovation énergétique de l'école"

🌱 Environnement 1 délibération
24

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

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