6 juin 2024
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Achat de la licence IV du bar Le Doeuff
Participation de la commune pour la pose dhydrants
Règlement du foyer rural
Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou s'aisonnier d'activité (A/B/C) et modification du tableau des effectifs
Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal
Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2
Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en j'ustice
Vente du PC de la bibliothèque
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