Conseil municipal du 2024-06-06

Hénansal 6 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2 - Achat de la licence IV du bar Le Doeuff - Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (A/B/C) et modification du t - Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS - Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice - Participation de la commune pour la pose d'hydrants - Règlement du foyer rural - Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal - Vente du PC de la bibliothèque

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Achat de la licence IV du bar Le Doeuff

24

Participation de la commune pour la pose d'hydrants

24

Règlement du foyer rural

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (A/B/C) et modification du tableau des effectifs

24

Choix du bureau d'études chargé d'élaborer la révision du PLU de Hénansal

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Participation de la commune pour le financement de la classe voile des CM1-CM2

🎓 Éducation 1 délibération
24

Rénovation énergétique de l'école : missions CT et CSPS

🏛️ Administration 1 délibération
24

Délégation du Conseil Municipal au Maire pour ester en justice

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Vente du PC de la bibliothèque

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