Conseil municipal du 2024-09-26
23
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
règlement fonctionnement multi accueil
Rapport triennal ENAF
préjudice commercial place Foch
Protocole transactionnel sinistre
Travaux Kerandré et Jean Tual
approbation PV CM 27 06 2024
Validation PTD redéploiement ST Saint-Gilles
Convention liaison douce Orientales
Charte terrasses place Foch
annulation subvention
CAK modification tarifs
subvention estivales 2024
fonds concours LA gymnase VH
Modif acquéreur Parco - ECF
modif acquéreur Parco - SRB
Convention vidéoprotection
Convention vidéoprotection
CR délégations Maire
avenant conv Ville CAF accueils enfance
RA SPL BER 2022-2023
APD restructuration gymnase VH
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