26 septembre 2024
23
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
Règlement fonctionnement multi accueil
Rapport triennal ENAF
Préjudice commercial place Foch
Protocole transactionnel sinistre
Travaux Kerandré et Jean Tual
Approbation PV CM 27 06 2024
Validation PTD redéploiement ST Saint-Gilles
Convention liaison douce Orientales
Charte terrasses place Foch
Annulation subvention
CAK modification tarifs
Subvention estivales 2024
Fonds concours LA gymnase VH
Modif acquéreur Parco - ECF
Modif acquéreur Parco - SRB
Convention vidéoprotection
Convention vidéoprotection
CR délégations Maire
Avenant conv Ville CAF accueils enfance
Ra Spl Ber 2022-2023
APD restructuration gymnase VH
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