CM

27 juin 2024

Hennebont 31 délibérations

31

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Finances & Budget 8 délibérations

Répartition des subventions de fonctionnement OMS aux associations sportives

Répartition des subventions jeunes de moins de 18 ans

Subvention Maison Sport S'anté

Tarification des services aux familles accueils Péri et Extrascolaires

Règlement du Budget Participatif dHennebont

Aide financière pour l'acquisition d'un vélo 2024

Taxe Locale sur la publicité extérieure : Tarifs 2025

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'État susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de lAPVF

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Politique de la Ville : Appel à projet 2024

Contrat de Ville 2024

DSP : rapport annuel 2023 relatif à la gestion du multi-accueil

Modification du projet salle de sieste école Paul Eluard

DSP : rapport annuel 2023 concession de distribution de gaz

Modification simplifiée N°1 du PLU — Modalités de mise à disposition du public

Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2023

Approbation du règlement de fonctionnement des commissions de la commande publique

Ressources humaines 5 délibérations

Provision Compte Épargne Temps (CET) 2024

Conventionnement avec le CDG56 pour l'agent chargé de la fonction d'inspection

C'onditions de versement de l'IFSE aux agents en période préparatoire au reclassement

Modalités de versement de lIFSE aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent

Création suppression, modification du tableau des emplois permanents

Culture & Patrimoine 4 délibérations

C'ulture et L'angue Bretonnes : bilan de l'Agenda 21 version 2

Convention EPCC TRIO...S Hennebont

Convention Les Médiévales Hennebont

Convention Hiziv Bro Henbont

Autres decisions 2 délibérations

Pv CM 25 04 2024

Désignation du référent déontologue de lélu local

Administration 1 délibération

CR délégations du CM au Maire

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Olympiades de Keriou Ker : fête de quartier 2024 avec remise de lots

Éducation 1 délibération

Evolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires

Environnement 1 délibération

Avis sur une demande doctroi de permis exclusif de recherche de mines dit "EPONA"

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