Conseil municipal du 2024-06-27

Hennebont 27 juin 2024 31 délibérations
Document source

31

délibérations

8

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Création suppression, modification du tableau des emplois permanents - Modalités de versement de lIFSE aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent - Conventionnement avec le CDG56 pour lagent chargé de la fonction dinspection - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par lÉtat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative - Provision Compte Épargne Temps (CET) 2024 - Approbation du règlement de fonctionnement des commissions de la commande publique - Taxe Locale sur la publicité extérieure : Tarifs 2025 - Avis sur une demande d'octroi de permis exclusif de recherche de mines dit "EPONA" - Conditions de versement de lIFSE aux agents en période préparatoire au reclassement - Aide financière pour l'acquisition d'un vélo 2024 - Modification simplifiée N°1 du PLU - Modalités de mise à disposition du public - DSP : rapport annuel 2023 concession de distribution de gaz - Modification du projet salle de sieste école Paul Eluard - Evolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires - Tarification des services aux familles accueils Péri et Extrascolaires - Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2023 - DSP : rapport annuel 2023 relatif à la gestion du multi-accueil - Subvention Maison Sport Santé - Contrat de Ville 2024 - Olympiades de Keriou Ker : fête de quartier 2024 avec remise de lots

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202406008

Répartition des subventions de fonctionnement OMS aux associations sportives

202406009

Répartition des subventions jeunes de moins de 18 ans

202406013

Subvention Maison Sport Santé

202406015

Tarification des services aux familles accueils Péri et Extrascolaires

202406018

Règlement du Budget Participatif d'Hennebont

202406021

Aide financière pour l'acquisition d'un vélo 2024

202406023

Taxe Locale sur la publicité extérieure : Tarifs 2025

202406027

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par lÉtat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'APVF

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
202406011

Politique de la Ville : Appel à projet 2024

202406012

Contrat de Ville 2024

202406014

DSP : rapport annuel 2023 relatif à la gestion du multi-accueil

202406017

Modification du projet salle de sieste école Paul Eluard

202406019

DSP : rapport annuel 2023 concession de distribution de gaz

202406020

Modification simplifiée N°1 du PLU — Modalités de mise à disposition du public

202406024

Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2023

202406025

Approbation du règlement de fonctionnement des commissions de la commande publique

👥 Ressources humaines 5 délibérations
202406026

Provision Compte Épargne Temps (CET) 2024

202406028

Conventionnement avec le CDG56 pour lagent chargé de la fonction dinspection

202406029

Conditions de versement de lIFSE aux agents en période préparatoire au reclassement

202406030

Modalités de versement de lIFSE aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent

202406031

Création suppression, modification du tableau des emplois permanents

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202406004

Culture et Langue Bretonnes : bilan de lAgenda 21 version 2

202406005

Convention EPCC TRIO...S Hennebont

202406006

Convention Les Médiévales Hennebont

202406007

Convention Hiziv Bro Henbont

📄 Autres decisions 2 délibérations
202406001

PV CM 25 04 2024

202406003

Désignation du référent déontologue de l'élu local

🏛️ Administration 1 délibération
202406002

CR délégations du CM au Maire

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
202406010

Olympiades de Keriou Ker : fête de quartier 2024 avec remise de lots

🎓 Éducation 1 délibération
202406016

Evolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires

🌱 Environnement 1 délibération
202406022

Avis sur une demande d'octroi de permis exclusif de recherche de mines dit "EPONA"

WEB megalis:2024:20541:2024-06-27
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